Mentions Légales & CGU

Le Site est édité par Helene Delaunay

Directeurs de la publication & Responsables de la rédaction: Priscilla Ruffe & Helene Delaunay

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2) Hébergement du Site

Raison Sociale de l’Hébergeur :

Ce site est hébergé par OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

3) Responsabilités et fonctionnement du site

3.1) Engagements et Responsabilité de Movie Guide Me

Movie Guide Me fournit les Services en l’état, et n’accorde aucune garantie à cet égard. En particulier, Movie Guide Me ne prend pas d’engagement de disponibilité d’accès.

Compte tenu des aléas techniques liés au fonctionnement décentralisé du réseau Internet, Movie Guide Me ne fournit aucune garantie de continuité de service.

Dans toute la mesure permise par la réglementation en vigueur, Movie Guide Me ne prend aucun engagement, express ou implicite, notamment concernant la qualité du service. Aucune information ou conseil donné par Movie Guide Me ne crée aucune obligation ni aucune garantie à l’encontre de Movie Guide Me.

A titre non-exhaustif, Movie Guide Me ne déclare ni ne garantit :

  • que l’utilisation du site répondra aux besoins de l’utilisateur de celui-ci ;
  • que l’utilisation faite du sites par l’utilisateur sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d’erreurs ;
  • que toute information obtenue en utilisant le site sera exacte ou fiable ;
  • que les défauts dans le fonctionnement ou les fonctionnalités de tout logiciel qui aura été fourni à l’utilisateur du site dans le cadre de l’utilisation du site seront corrigés.

La responsabilité de Movie Guide Me ne serait être engagée pour tous dommages et/ou préjudices indirects et/ou immatériels, tels que les préjudices commerciaux, moraux et financiers, y compris toute perte de bénéfices ayant pour cause, origine ou fondement l’utilisation du site.

Movie Guide Me ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de faute ou de fait totalement ou partiellement imputable à l’utilisateur, à un tiers ou en cas de survenance d’un cas de force majeure.

3.2) Responsabilité des partenaires

Les Services présentés par les partenaires de Movie Guide Me, le sont sous la seule responsabilité de ceux-ci. En conséquence, Movie Guide Me est dégagée de toute responsabilité du fait des contenus édités et/ou des services proposés par les partenaires par l’intermédiaire du Site, ce que l’Utilisateur accepte expressément.

3.3) Responsabilité des liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des contenus émanant de tiers ou vers des sites Internet exploités par des tiers.

Movie Guide Me n’est pas responsable de la qualité ou de l’exactitude de ces contenus ni de ces sites Internet et ne peut pas non plus être considérée comme approuvant, publiant ou autorisant ces sites Internet ou ces contenus.

Par conséquent, les exploitants de ces sites sont seuls responsables du respect des législations et réglementations applicables, notamment quant aux produits et services qu’ils mettent en vente sur leur site, et plus particulièrement en matière de protection du consommateur, de vente à distance, réglementation des prix, protection des données personnelles, etc.

Movie Guide Me décline toute responsabilité quant aux dommages pouvant résulter de l’utilisation de ces sites.

4) Modération des commentaires – Charte des utilisateurs du site movieguideme.fr

4.1) Modération des commentaires illicites

L’utilisateur du site movieguideme.fr est responsable des commentaires qu’il adresse sur le site; il est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur, en particulier celles qui répriment les abus de la liberté d’expression.

Ainsi tous les commentaires seront supprimés s’ils comportent entièrement ou en partie un ou des:

  • propos à caractère raciste, xénophobe, antisémite, homophobe, négationniste, pornographique, pédophile, pédopornographique, zoophile…
  • propos injurieux, irrespectueux, vulgaires, agressifs, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque
  • propos portant atteinte à la dignité humaine, à l’usurpation d’identité
  • propos incitant à la violence, meurtre, viol, au suicide, au terrorisme, à la prostitution, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites…
  • propos incitant à la commission de crimes ou de délits ou qui en font l’apologie et plus particulièrement les crimes contre l’humanité
  • contenus violant les droits de respect de la vie privée, de propriété intellectuelle de tiers (notamment articles, ouvrages), pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit et en faisant l’apologie du piratage, peer-to-peer, streaming, torrents ou lien/url de téléchargement
  • contenus faisant la promotion de services à but lucratif
  • spoilers

Il sera de même si le commentaire  adressé par l’utilisateur ne pourra pas davantage contenir de lien renvoyant vers de tels contenus.

Tout faux profil sera immédiatement supprimé.

Cette liste est non limitative et l’utilisateur est informé que Movie Guide Me sera libre de supprimer tout commentaire comportant des propos violant des dispositions légales ou réglementaires, ou contraires aux présentes mentions légales. Cette possibilité n’est pas exclusive de la possibilité prévue à l’article précédent de suspendre ou supprimer le compte de l’utilisateur, le cas échéant.

La modération ne permettant pas de déceler tous les contenus illicites et notamment les contenus portant atteinte aux droits des tiers, l’utilisateur garantit Movie Guide Me contre toute action ou réclamation consécutive à la mise en ligne de son commentaire, si ceux-ci s’avèrent illicites.

Il est également rappelé à l’utilisateur que si son commentaire  présente un caractère illicite, les données permettant de l’identifier ou d’identifier son ordinateur pourront être communiquées par les hébergeurs du site Movie Guide Me à l’autorité judiciaire, si cette dernière le requiert, conformément à l’article 6-II de la loi du 21 juin 2004.

4.2) Modération des commentaires non lisibles

L’équipe de modération de Movie Guide Me examine les commentaires reçus. Il est donc demandé à l’utilisateur de ne pas réitérer inutilement l’envoi d’un commentaire, de ne pas poster le même commentaire ou critique sous différents pseudos, et de bannir toute technique de type spam, « junk mail », « troll »…

L’utilisateur en adressant son commentaire accepte que ceux-ci soient reproduits selon les règles d’indexation et de mise en forme et de mise en valeur qui sont du seul ressort de Movie Guide Me, en sa qualité d’éditeur du site movieguideme.fr et movieguideme.com.

Les réactions entièrement formulées en lettres capitales (majuscules) ou dont le sens est rendu incertain par des abréviations ou des erreurs de langage (orthographe, vocabulaire, syntaxe, grammaire, message vide ou illisible, langage SMS) ne seront pas retenues.

Movie Guide Me se réserve la possibilité d’interrompre un débat qui deviendrait redondant ou qui serait investi par un flux de militants pour quelque cause que ce soit. (prosélytisme religieux, secte, attaque d’une religion…).

4.3) Cession des droits des commentaires à Movie Guide Me

L’utilisateur reconnaît que son commentaire adressé à Movie Guide Me est une simple réaction sur un sujet d’information, postée sur un site média, et qu’à ce titre il est public, libre de droits, et peut être librement diffusé, réutilisé, commenté. A toute fin utile et dans l’hypothèse où un commentaire serait susceptible de supporter des droits de propriété intellectuelle et notamment un droit d’auteur, l’utilisateur, en postant ce commentaire, accepte de céder gracieusement à Movie Guide Me l’ensemble de ses droits, comportant le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, de traduction, de diffusion et ce pour toute la durée de la protection légale. Cette autorisation est donnée pour la publication du commentaire sur le site movieguideme.fr et movieguideme.com tel que défini à l’article 1 ci-dessus, quelle que soit la forme de cette publication et les procédés de mise en valeur du commentaire. Toujours dans le cadre de cette autorisation gracieuse, Movie Guide Me pourra sélectionner le commentaire et les publier en tout ou partie sur internet ou dans toute autre publication éditée sur une autre plateforme telle que les réseaux sociaux. La présente cession de droits vaut pour tout support et tout mode de consultation (y compris tous supports numériques, presse, applications mobiles…), et sans limitation de territoire.

4.4) Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des contenus émanant de tiers ou vers des sites Internet exploités par des tiers.

Movie Guide Me n’est pas responsable de la qualité ou de l’exactitude de ces contenus ni de ces sites Internet et ne peut pas non plus être considérée comme approuvant, publiant ou autorisant ces sites Internet ou ces contenus.

Par conséquent, les exploitants de ces sites sont seuls responsables du respect des législations et réglementations applicables, notamment quant aux produits et services qu’ils mettent en vente sur leur site, et plus particulièrement en matière de protection du consommateur, de vente à distance, réglementation des prix, protection des données personnelles, etc.

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5) Propriété intellectuelle – Parasitisme – Contrefaçon

5.1) Respect du droit d’auteur de Movie Guide Me

Les noms, images, logos ou tout autre signe distinctif présenté sur le site identifiant Movie Guide Me et/ou ses partenaires et/ou des tiers et/ou leurs produits et services sont des contenus protégés au titre des droits de propriété intellectuelle, et notamment du droit des marques, du droit des dessins et modèles et/ou du droit d’auteur et des droits voisins, en France et à l’étranger.

Les Services et leurs contenus, la structure générale du site, les contenus éditoriaux, images, photographies, sons, vidéos ou multimédias, et les bases de données utilisés et tous les autres contenus présentés sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur, des droits voisins et/ou du droit sui generis du producteur de base de données, et d’une manière générale, par le droit commun de la responsabilité civile ainsi que par les conventions internationales applicables à l’exception des contenus définis à l’article 5.2) et 5.3).

Movie Guide Me sont seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle susmentionnés sur l’ensemble des contenus présentés sur le site à l’exception des contenus définis à l’article 5.2) et 5.3).

L’Utilisateur s’engage à respecter ces droits.

A ce titre, et sous peine de poursuites civiles et/ou pénales, sauf accord exprès de Movie Guide Me, l’utilisateur s’engage notamment à ne pas :

  • reproduire, représenter, modifier, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, l’ensemble des éléments présents sur le Site ;
  • procéder à une quelconque atteinte aux systèmes informatisés mis en œuvre, en ce compris toute intrusion ou tentative d’intrusion ;
  • procéder à une quelconque opération d’ingénierie inversée de tout ou partie du site;
  • compiler, décompiler ou désassembler tout ou partie du site;
  • modifier ou créer des programmes développés sur tout ou partie du site, y compris pour corriger les éventuelles erreurs, seule Movie Guide Me étant habilitée à effectuer les corrections éventuelles ;
  • distribuer et/ou diffuser des copies de tout ou partie du site;
  • enlever ou supprimer toute mention et/ou toute information propriétaire présente sur tout ou partie du site ;
  • revendre, louer, sous-louer ou transférer de quelque manière que ce soit à un tiers des contenus du site.

Toute utilisation des informations, données et des éléments du site, à quelque titre que ce soit en dehors de la simple consultation directe sur le site par l’utilisateur, est strictement interdite, sauf autorisation préalable et par écrit de Movie Guide Me.

En aucun cas l’accès possible aux informations du site et à certaines données ne peut permettre à l’utilisateur de considérer qu’il peut extraire, de manière substantielle ou non, et/ou utiliser en dehors de la consultation du site, une quelconque donnée du site ou de tout élément du site. Il est rappelé que de telles extractions et/ou utilisations sont strictement interdites.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, sur un quelconque support, des signes distinctifs ou contenus présentés sur le Site, y compris les informations et/ou données, sans l’autorisation écrite préalable de Movie Guide Me, de ses partenaires ou de tiers, est interdite et constitutive notamment de contrefaçon et susceptible à ce titre d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Movie Guide Me accorde aux gestionnaires de moteurs de recherche publics l’autorisation d’utiliser des spiders pour copier des données à partir du site dans le seul but de créer des index de ces données consultables par le public, mais non des caches ou des archives de ces données. Movie Guide Me se réserve le droit de révoquer ces exceptions soit de manière générale, soit dans des cas spécifiques.

Si l’Utilisateur souhaite utiliser dans un autre cadre, et/ou diffuser des données, informations et/ou des services du Site, il devra contacter Movie Guide Me :

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5.2) Droit de courte citation

Conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, notre site est autorisée à citer des oeuvres artistiques à des fins d’information ou d’analyses critiques. Notre site utilise notamment des répliques de films, des photos promotionnelles ou extraites de film et des bandes-annonces qui sont déjà disponibles à tous et facilement procurables sur Internet. L’utilisation de ces données n’est donc pas en violation avec les droits d’auteur dont jouissent les propriétaires de ces oeuvres.

5.3) Licence du design du site

Certains contenus du site comme certaines photographies, vidéos et logos des boutons sont fournis par Swiftideas. L’utilisation de ces données ont été autorisées à Movie Guide Me lors de l’achat du template Cardinal. Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de l’esthétisme du site et en aucun à des fins commerciales ou fournies à des tiers. Toute reproduction est formellement interdite et serait en violation des droits de Swiftideas, nous en déclinons toute responsabilité.

6) Protection des données privées – CNIL

6.1) Les données personnelles des utilisateurs

La consultation du site peut s’effectuer sans que l’utilisateur ne communique des données personnelles les concernant. Les données personnelles correspondent aux noms, et à l’adresse e-mail. Les données collectées lors de l’adhésion à la newsletter sont le prénom, le nom et l’adresse mail de l’utilisateur à laquelle il a librement choisi d’adhérer et de consentir à donner à Movie Guide Me les dites données personnelles.

Il est ici précisé que les données sont également stockées par MailChimp, notre service de newsletter. Movie Guide Me ne serait être responsable d’éventuelles défaillances dans la conservation des données ou la fourniture des services de la dite société.

Les informations ainsi collectées nous permettent de vous fournir les services auxquels l’utilisateur a choisi d’adhérer tels que la newsletter.

6.2) Conservation des données

Nous collectons et traitons notamment les noms, les adresses email et les actions (commentaires sur le site) de l’utilisateur du site.

Le caractère obligatoire ou facultatif des données est signalé lors de la collecte à l’utilisateur. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de leurs actions sur le site.

Les données collectées sont exclusivement destinées à Movie Guide Me. Elles peuvent être transmises aux sous-traitants et partenaires auxquels Movie Guide Me fait appel dans le cadre de l’exécution de services tels que MailChimp. Ces prestataires ont accès aux informations personnelles nécessaires à l’exécution de leurs prestations et ne sont pas autorisés à les utiliser à d’autres fins.

Lorsque l’utilisateur souscrit à la newsletter et il ne souhaite plus la recevoir, il peut modifier ses préférences ou se désinscrire via le lien à cet effet en bas de chaque newsletter reçue.

6.3) Cookies

6.3.1) Définitions

Cookies de navigateur 

Les cookies sont des informations placées sur votre appareil par un site Web lorsque vous visitez ce site. Les cookies peuvent impliquer la transmission d’informations, soit entre vous et nous, soit à destination d’un tiers de notre part ou à destination d’un tiers en accord avec sa propre politique de confidentialité. Il se peut que nous utilisions des cookies pour rassembler les informations que nous recueillons à votre égard. Vous pouvez paramétrer votre appareil de manière à ce qu’il vous informe chaque fois qu’un cookie vous est transmis. Vous pouvez également choisir de désactiver tous les cookies. Vous pouvez effectuer cette opération dans les paramètres de votre navigateur. Si vous désactivez les cookies, vous n’aurez plus accès à de nombreuses fonctionnalités qui facilitent votre expérience en tant que client et certains de nos services ne fonctionneront pas correctement. Veuillez consulter la dernière partie de ces Modalités relatives aux cookies pour plus de renseignements sur la façon de gérer ou de désactiver les cookies de navigateur.

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Cookies Flash

Nous pouvons utiliser des objets partagés locaux, parfois connus sous le nom de cookies Flash, pour mémoriser vos préférences ou pour afficher des contenus en fonction de ce que vous regardez sur notre site afin de personnaliser votre visite. Nos annonceurs et fournisseurs de services tiers peuvent également utiliser des cookies Flash afin de recueillir et conserver des données. Les cookies Flash diffèrent des cookies de navigateur en raison de la quantité, du type et du mode de conservation des données. Les outils de gestion des cookies disponibles sur votre navigateur ne supprimeront pas les cookies Flash. Veuillez consulter la dernière section de ces Modalités relatives aux cookies pour des informations sur la façon de désactiver les cookies Flash.

Si vous désactivez les cookies Flash, vous n’aurez plus accès à de nombreuses fonctionnalités qui facilitent votre expérience en tant que client, et certains de nos services ne fonctionneront pas correctement.

6.3.2) Cookies susceptibles d’être utilisés par le site

Cookies strictement nécessaires

Ces cookies ont un rôle essentiel pour vous permettre de naviguer sur ce site Web et utiliser certaines de ses fonctionnalités. Sans ces cookies strictement nécessaires, les services en ligne que vous demandez, tels que les paniers, ou les présentations de factures lors de la validation d’un achat, ne peuvent pas vous être fournis.

Votre accord n’est pas requis pour les cookies strictement nécessaires car ils sont exigés pour que nous puissions vous fournir les services demandés.

Cookies de performance

Nous (ou les fournisseurs de services qui opèrent en notre nom) pouvons placer des cookies de performance sur votre appareil. Les informations que nous recueillons à l’aide des cookies de performance ne sont utilisées que par nous ou dans notre intérêt.

Nos cookies de performance recueillent des informations anonymes sur la façon dont vous utilisez ce site Web et ses fonctionnalités. Par exemple, nos cookies de performance recueillent des informations concernant les pages de ce site que vous visitez le plus fréquemment, si vous ouvrez ou lisez les communications que nous vous envoyons, les publicités que vous regardez ou avec lesquelles vous interagissez sur ce site Web ou d’autres sites Web sur lesquels paraissent nos publicités, et si vous recevez des messages d’erreur. Les informations recueillies peuvent servir à personnaliser votre expérience en ligne en affichant un contenu que nous espérons pouvoir vous plaire. Nos cookies de performance peuvent également servir à limiter le nombre de fois que vous verrez la même publicité. Nos cookies de performance ne recueillent pas d’informations qui permettent de vous identifier personnellement ; toutefois, si vous avez un compte chez nous, les informations recueillies par nos soins par le biais des cookies de performance peuvent être associées à votre compte.

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Nous vous fournissons un avis et un lien vers ces Modalités relatives aux cookies au bas de chacune des pages de ce site Web. En utilisant et en continuant d’utiliser ce site Web et ses fonctionnalités, vous convenez que nous (de même que les annonceurs tiers sur ce site Web) pouvons placer des cookies de performance sur votre appareil.

Vous pouvez supprimer ou gérer les cookies de performance tel qu’indiqué dans la dernière section des présentes Modalités relatives aux cookies.

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Nous (ou les fournisseurs de services opérant en notre nom) pouvons placer nos cookies de fonctionnalité sur votre appareil. Nous ne partageons pas les informations recueillies par le biais de nos cookies de fonctionnalité avec nos annonceurs ou autre tiers.

Nos cookies de fonctionnalité nous permettent de nous souvenir des choix que vous faites (tels que votre langue préférée, votre pays, ou autres paramètres en ligne). Ils nous permettent également de vous fournir les fonctionnalités personnalisées ou améliorées que vous sélectionnez. Nos cookies de fonctionnalité peuvent servir à vous fournir des services en ligne, ou à éviter que certains services en ligne vous soient offerts si vous avez indiqué précédemment que vous ne souhaitiez pas les recevoir.

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En sélectionnant des options personnalisées, des paramètres personnalisés ou des fonctionnalités améliorées, vous consentez à ce que nous (de même que des tiers autorisés) utilisions des cookies de fonctionnalité pour vous fournir ces expériences personnalisées.

Si vous effacez ces cookies de fonctionnalité, toutes les préférences ou tous les paramètres que vous aurez choisis ne seront pas retenus pour les visites ultérieures.

Cookies de publicité ciblée

– Publicité ciblée par des tiers

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Les cookies de publicité ciblée par des tiers recueillent des informations concernant vos activités de navigation sur de multiples sites Web et services en ligne afin de vous fournir des publicités pertinentes sur nos sites Web et nos services en ligne de même que sur ceux des tiers. Les réseaux de publicité peuvent partager ces informations avec les annonceurs qui utilisent leur réseau. Les informations recueillies au moyen de ces cookies de publicité ciblée par des tiers ne vous identifient pas personnellement.

– Désactivation/activation de cookies par le biais de votre navigateur

Il existe un certain nombre de moyens par lesquels vous pouvez gérer les cookies et autres technologies de suivi. Vous pouvez accepter ou refuser des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur, ou faire en sorte que votre navigateur vous demande confirmation avant d’accepter un cookie de la part des sites Web que vous visitez. Sachez que, si vous choisissez de désactiver complètement les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes nos fonctionnalités interactives.

Si vous utilisez plusieurs ordinateurs à des emplacements différents, vous devrez vous assurer que chacun des navigateurs est réglé pour convenir à vos préférences.

Vous pouvez supprimer tous les cookies qui ont été installés dans le dossier des cookies de votre navigateur. Chaque navigateur propose des procédures différentes pour gérer vos paramètres. Cliquez sur l’un des liens de navigateurs ci-dessous pour consulter leurs consignes.

Si vous n’utilisez aucun des navigateurs cités ci-dessus, vous devrez sélectionner l’option « cookies » dans la fonction « Aide » pour obtenir des informations concernant l’emplacement de votre dossier de cookies.

Supprimer les cookies Flash

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6.4) Droits relatifs à la loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, vous pouvez  adresser votre demande en précisant vos nom, prénom et email :

Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’une pièce d’identité portant votre signature.

Pour le désabonnement à nos communications par email, il vous suffit de cliquer sur le lien de désabonnement situé en bas de nos emails.

Movie Guide Me pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client, pour la durée fixée par Movie Guide Me et au maximum pour la durée de prescription de droit commun des actions civiles en vertu de l’article 2262 du code civil.

 6.5) dispense de déclaration à la CNIL

Movie Guide Me collecte des informations personnelles des utilisateurs du site dans la cadre de fournitures d’articles journalistiques via une newsletter à la demande expresse de ce dernier et dans un cadre non commercial. Ainsi Movie Guide Me est dispensé de déclaration de base de données.

7) Loi applicable, conflits et juridiction compétente

7.1) Loi applicable

Le site et les présentes Conditions Générales sont soumis à la loi française.

7.2) Conflits – Juridiction compétente

Avant toute saisine d’un tribunal, l’Utilisateur s’engage à informer Movie Guide Me de toute difficulté, par email à contact.info[@]movieguideme.com .

La juridiction compétente est celle de Paris. Le droit applicable est le droit français.

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